André Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les Chambres d'agriculture - France
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050416792(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: BERNARD (André)
vice-président de la commission économie et entreprises de Chambres d'agriculture France et président de la chambre régionale de Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant de Chambres d'agriculture France
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000050321278(source JORF)
nomination
09 Octobre 202409/10/2024
De: André BERNARD
président de la Chambre d'agriculture du Vaucluse et de la Chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique (CNIS)
à compter de la date de publication du présent arrêté
Désignés par l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050301964(source JORF)
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes » avec voix consultative
personnalité représentant des Chambres d'agriculture France
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes » avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050279851(source JORF)
nomination
29 Septembre 202429/09/2024
De: André BERNARD
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000045946847(source JORF)
nomination
22 Juin 202222/06/2022
De: André BERNARD
président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000044041900(source JORF)
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: André BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités particulièrement compétentes
au titre des activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: André BERNARD
président de la Chambre d'agriculture du Vaucluse et de la Chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant)
Objet:
comme représentants membres du Conseil national de l'information statistique (CNIS)
à compter de la date publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038988487(source JORF)
désignation
30 Août 201930/08/2019
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926119(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038914344(source JORF)
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: BERNARD André
Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châlons-en-
Objet:
Montpellier
Cour d'appel de REIMS
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: André BERNARD
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000037608834(source JORF)
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: André BERNARD
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000037040677(source JORF)
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Bernard André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: André BERNARD
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: André BERNARD
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030865554(source JORF)
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: André BERNARD
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
JORFTEXT000030741732(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: André BERNARD
Objet:
membres de la Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029780343(source JORF)
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: André BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029136578(source JORF)
admission
26 Juin 201426/06/2014
De: Bernard (André, Jean, Marie)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154479(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: André Bernard
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Antoine Henrion
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000027663491(source JORF)
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: André BERNARD
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean NOTAT
Groupe:
Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA)
suppleant
JORFTEXT000027613034(source JORF)
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Bernard, André
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229432S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: BERNARD André
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2013)
CAPITAINES DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMANDANT DE POLICE POUR L'ANNÉE 2013
NOM PRÉNOM
Groupe:
Police nationale (année 2013)
INTC1242471A(source BOMI)
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: André BERNARD
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées
Remplace:M. Gildas CONANEC
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées
JORFTEXT000023218444(source JORF)
nomination
12 Décembre 201012/12/2010
De: André Bernard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
IOCA0905830A(source BOMI)
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard (André, Guy)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821053(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: André Bernard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
JORFTEXT000000788109(source JORF)
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: André Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000790278(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Bernard (André)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Bernard (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: André Bernard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Remplace:M. Bertrand Desbazeille
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000601336(source JORF)
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Bernard (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: André Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000596483(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard (André)
président d'une société agricole interprofessionnelle ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard (André)
directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0110216S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: André Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. José de Demandolx-Dedons
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Bernard (André)
directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0010132S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200010/09/2000
De: Bernard (André)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000755145(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Bernard (André)
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentant titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Butruille (Vincent)
Groupe:
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910141S(source BODD)
nomination
10 Août 199910/08/1999
De: Bernard (André, Jean, Marie)
adjudant-chef, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bernard (André, Louis)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000553811(source JORF)
décoration
06 Novembre 199706/11/1997
De: Bernard (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Oise
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000567650(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bernard (André, Humbert)
adjudant; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bernard (André, Clément, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
date_debut="1994-05-26"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000364751(source JORF)
admission
24 Mars 199424/03/1994
De: Bernard (André)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000162305(source JORF)
intégration
06 Mai 199306/05/1993
De: Bernard (André)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Bernard (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000542186(source JORF)
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Bernard (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1992 est fixé
JORFTEXT000000174644(source JORF)
inscription
05 Avril 199205/04/1992
De: Bernard (André)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Jura
Remplace:
M. Blanpain
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Jura
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000161428(source JORF)
nomination
26 Janvier 199226/01/1992
De: Bernard (André)
université Grenoble-II
Objet:
professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000526244(source JORF)
nomination
09 Novembre 199009/11/1990

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